DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS-VERBAUX

Publié le 10/09/2025

Liste délibérations conseil municipal du 8 septembre 2025

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Publié le 09/09/2025

PV du Conseil Municipal du 30 juin 2025

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Publié le 09/07/2025

ABRIBUS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

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ACQUISITION DES PARCELLES B588 - 589 - 590

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ALSH LES SANTOLINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

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TERRAIN DE BASKET 3x3 - PROJET D'AMENAGEMENT

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DENOMINATION DES VOIES

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HERAULT ENERGIES - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE TRAVAUX SUR LE RESEAU EP

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LOGEMENT RUE DU COURREAU- AVENANT BAIL

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Publié le 01/07/2025

PV de carence du Conseil Municipal du 23 juin 2025

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Publié le 01/07/2025

PV du Conseil Municipal du 12 mai 2025

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Publié le 03/06/2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

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EMPLOI SAISONNIERS 2025

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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DIANE DE VIOLS LE FORT

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REMISE GRACIEUSE LOYERS

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RECONDUCTION DU DISPOSITIF AIDE AUX COMMERCES

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AIDE AU COMMERCE MARMITE DE BILOU

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CDG34 ADHESION A LA MISSION SGMI

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CCGPSL RECOMPOSIITON DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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PANNEAUX PUBLICITAIRES DANS LES ENCEINTES SPORTIVES

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Publié le 14/05/2025

PV du Conseil Municipal du 7 avril 2025

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Publié le 14/05/2025

2025017 APPROBATION DU CFU 2024 DU BUDGET DE LA COMMUNE

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RAPPORT DE PRESENTATION DU CFU 2024

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AFFECTATIONS DES RESULTATS

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VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS 2025

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ETAT 1259 2025

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VOTE DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE

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NOTE BREVE ET SYNTHETIQUE BUDGET 2025

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Publié le 09/04/2025

PV Conseil Municipal du 10 mars 2025

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Publié le 18/03/2025

2025011 AVENANT A LA CONVENTION ALSH LES SANTOLINES

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2025012 CCGPSL CONVENTION MAD OUTILS MUTUALISATION

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2025013 FONDS DE CONCOURS 2025

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2025014 CDG34 PRP CONVENTION ADHESION

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2025015 CDG34 SIGNALEMENT CONVENTION

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2025016 DENOMINATION DES VOIES

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