DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS-VERBAUX

Publié le 15/04/2026 à 12:12

Liste des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2026

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Publié le 15/04/2026 à 12:06

PV Conseil Municipal du 30 mars 2026

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Publié le 15/04/2026 à 12:04

ELECTION DU MAIRE

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DETERMINATION DU NOMBRE ADJOINTS

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ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

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FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE

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FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS

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FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS AU CONSEILLER DELEGUE

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DELEGATIONS AU MAIRE PAR LE CM

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ELECTIONS DES MEMBRES DE LA CAO

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DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

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Publié le 01/04/2026 à 09:14

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 mars 2026

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Publié le 01/04/2026 à 09:12

PV Conseil Municipal du 21 mars 2026

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Tableau du Conseil Municipal

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Publié le 01/04/2026 à 09:05

ELECTION DU MAIRE

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DETERMINATION NOMBRE ADJOINTS

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ELECTION ADJOINTS AU MAIRE

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Publié le 01/04/2026 à 08:54

PV Conseil Municipal du 26 janvier 2026

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Publié le 12/02/2026 à 10:12

OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2026

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CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT LA BESTIOLE

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CCGPSL CIA CIL

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CCGPSL CONVENTION SCOLAIRE PISCINE

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CCGPSL CONVENTION PAAP

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FONDS DE CONCOURS 2026

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AGRANDISSEMENT BIBLIOTHEQUE - DDE SUBVENTIONS

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Publié le 27/01/2026 à 10:06

PV Conseil Municipal du 17 novembre 2025

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Publié le 26/11/2025 à 09:54

CDG34 - CONVENTION MEDECINE PREVENTIVE 2026-2028

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CCGPSL - RPQS EAU POTABLE 2024

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CCGPSL - RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024

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CCGPSL - RAPPORT D'ACTIVITE 2024

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MISE A DISPO SALLES ELECTIONS MUNICIPALES 2026

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