DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS-VERBAUX

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35 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 35 affichées sur cette page.

Délibérations du Conseil Municipal du 07/09/2026

Publié le 16/09/2026 à 08:56

Délibérations du Conseil Municipal du 07/09/2026

2026044 CAF 34 - VALIDATION DU CTG 2027-2031

2026045 APPROBATION DU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

2026047 DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES

2026048 CONVENTION DE PARTENARIAT ET SUBVENTION - PY PRODUCTION

2026049 PARTICIPATION SCOLAIRE POUR UN ENFANT SCOLARISE HORS COMMUNE

Délibérations du CM

Liste des délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2026

Publié le 09/09/2026 à 13:19

Liste des délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2026

Liste délibérations

PV Conseil Municipal du 6 juillet 2026

Publié le 09/09/2026 à 13:19

PV Conseil Municipal du 6 juillet 2026

PV Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 06/07/2026

Publié le 09/09/2026 à 13:16

Délibérations du Conseil Municipal du 06/07/2026

2026039 CCGPSL - DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES MODIFICATION

2026040 CONVENTION CADRE DE COOPERATION AVEC LE CEN OCCITANIE

2026041 LUTTE CONTRE LES DEPOTS SAUVAGES

2026042 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL2

2026043 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES

Délibérations du CM

PV Conseil Municipal du 27/05/2026

Publié le 08/07/2026 à 13:13

PV Conseil Municipal du 27/05/2026

PV Conseil Municipal

PV de désignation des délégués et suppléants - Sénatoriales

Publié le 09/06/2026 à 09:47

Procès-verbal de désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs du 27/09/2026

PV de désignation des délégués et suppléants - Sénatoriales

Proclamation des résultats

PV Conseil Municipal

Elections des sénateurs

Délibérations du Conseil Municipal du 27 mai 2026

Publié le 09/06/2026 à 09:47

Délibérations du conseil municipal du 27 mai 2026

2026033 AGRANDISSEMENT BIBLIOTHEQUE - PROCEDURE SANS SUITE

2026034 DÉLÉGATIONS AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION

2026035 EMPLOIS SAISONNIERS 2026

2026036 CCGPSL - DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES INTERCOMMUNALES

2026037 CCGPSL - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS CLECT

2026038 CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE « DIANE DE VIOLS LE FORT »

Délibérations du CM

PV Conseil Municipal du 04 mai 2025

Publié le 02/06/2026 à 12:15

PV Conseil Municipal du 04 mai 2025

PV du Conseil Municipal du 04 mai 2026

PV Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 04 mai 2025

Publié le 02/06/2026 à 12:12

Délibérations du Conseil Municipal du 04 mai 2025

2026023 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

2026024 NOMINATION D'UNE 4ème ADJOINTE

2026025 INDEMNITÉ D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ

2026026 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SYNDICAT HERAULT ENERGIES

2026027 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A HERAULT INGENIERIE

2026028 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE L'HERAULT

2026029 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

2026032 ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Délibérations du CM

PV Conseil Municipal du 13 avril 2026

Publié le 28/05/2026 à 07:52

PV Conseil Municipal du 13 avril 2026

PV du Conseil Municipal du 13 avril 2026

PV Conseil Municipal