DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS-VERBAUX

Publié le 06/11/2025

SOLIDARITE CORBIERES

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SERVITUDE DE PASSAGE ET D'AMENAGEMENT DE PISTES DFCI

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PARTICIPATION SCOLAIRE D'UN ENFANT SCOLARISE A SAINT GELY DU FESC

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AVIS DDE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE EXTENSION CARRIERE AUTAS MURLES

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AVIS SUR LE PROJET DE PPGDID

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CONVENTION DNE DPT ROUSSIERES CHASSE VLF

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CONVENTION MAD SERVICE(S) LUTTE CABANISATION

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CONVENTION UTILISATION PROJET TERRAIN BASKET 3X3

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CONVENTION UTILISATION DES TERRAINS DE TENNIS

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CONVENTION ASSOCIATION LES PAPILLONS

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Publié le 10/09/2025

Liste délibérations conseil municipal du 8 septembre 2025

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Publié le 09/09/2025

PV du Conseil Municipal du 30 juin 2025

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Publié le 09/07/2025

ABRIBUS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

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ACQUISITION DES PARCELLES B588 - 589 - 590

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ALSH LES SANTOLINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

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TERRAIN DE BASKET 3x3 - PROJET D'AMENAGEMENT

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DENOMINATION DES VOIES

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HERAULT ENERGIES - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE TRAVAUX SUR LE RESEAU EP

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LOGEMENT RUE DU COURREAU- AVENANT BAIL

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Publié le 01/07/2025

PV de carence du Conseil Municipal du 23 juin 2025

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Publié le 01/07/2025

PV du Conseil Municipal du 12 mai 2025

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Publié le 03/06/2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

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EMPLOI SAISONNIERS 2025

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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DIANE DE VIOLS LE FORT

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REMISE GRACIEUSE LOYERS

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RECONDUCTION DU DISPOSITIF AIDE AUX COMMERCES

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AIDE AU COMMERCE MARMITE DE BILOU

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CDG34 ADHESION A LA MISSION SGMI

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CCGPSL RECOMPOSIITON DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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PANNEAUX PUBLICITAIRES DANS LES ENCEINTES SPORTIVES

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Publié le 14/05/2025

PV du Conseil Municipal du 7 avril 2025

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Publié le 14/05/2025

2025017 APPROBATION DU CFU 2024 DU BUDGET DE LA COMMUNE

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RAPPORT DE PRESENTATION DU CFU 2024

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AFFECTATIONS DES RESULTATS

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VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS 2025

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ETAT 1259 2025

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VOTE DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE

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NOTE BREVE ET SYNTHETIQUE BUDGET 2025

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Publié le 09/04/2025

PV Conseil Municipal du 10 mars 2025

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